Mentions légales

 

Présentation du site

 

Le site www.michellegaucher.fr a pour objet de fournir une information présentant l'activité de tapissière de Michelle Gaucher.

 

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.michellegaucher.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire : Michelle Gaucher – Artisan – 791 797 608 RM 64 – 344 Chemin de la Gravière, 64570 Ance-Féas

Créateur : Philippe Gaucher

Responsable publication : Michelle Gaucher – +33 6 01 98 25 12

Webmaster : Philippe Gaucher – +33 6 14 53 74 23

Hébergeur : O2SWITCH, 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Crédits : les mentions légales ont étés générées et offertes par Subdelirium création de site web Angoulême

 

Conditions générales d’utilisation du site

 

L’utilisation du site www.michellegaucher.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.michellegaucher.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

 

Le site www.michellegaucher.fr est mis à jour régulièrement par Michelle Gaucher. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

 

Michelle Gaucher est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Michelle Gaucher.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Gestion des données personnelles

 

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Liens hypertextes

 

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Lois concernées

 

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

 

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.